Le diffamateur risque une peine pécuniaire de 180 jours-amende. Le juge pourra ordonner la publication du jugement (éventuellement sur le blog), si l’intérêt public l’exige ou si la victime le demande (article 68 CP).
La peine pourra toutefois être allégée si l’auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte. C’est ce que l’on appelle le repentir actif. On entend par repentir actif que l’auteur de la diffamation doit reconnaître clairement et sans équivoque la fausseté de ses allégations et démontrer par son comportement que son repentir est sincère. On ne parle pas ici de simples excuses, mais bien d’une excpliation claire permettant d’établir sans le moindre doute que l’auteur a diffamé purement et simplement la victime.
En outre, ce repentir devra viser le même public que celui ayant eu vent de la diffamation. Ainsi donc, si une blogueur diffame un autre blogueur, il ne s’agira pas seulement d’aller s’excuser dans les commentaires du blog de la personnes victime. L’auteur de la diffamation devra écrire un billet de repentir sur son propre blog et l’y laisser en première page assez longtemps pour que tous ses lecteurs aient pu en prendre connaissance.
Vous l’aurez compris, éditer ou supprimer un billet diffamant par seule peur des poursuites judiciaires ne constituerait donc pas un repentir actif aux yeux de la justice.
